Description :

• « Note de synthèse sur l' avortement » (Réunion du 8 janvier 1990)
• « Quelques données sur la problématique des recettes fiscales totales de l'Etat au vu des résultats de 1989 » (Réunion du 8 janvier 1990)
• « Initiatives prises au niveau national pour le soutien à la démocratie et au développement en Europe centrale et orientale » (Réunions des 8 et 15 janvier 1990)
• « Relations avec les pays de l'Europe de l'Est » (Réunion du 15 janvier 1990)
• « Compte-rendu de la réunion de travail du 19 janvier sur les priorités PSC en matière de politique sociale » (Réunion du 22 janvier 1990)
• « Rapport au Comité Directeur sur la table-ronde "Europe" » (Réunion du 22 janvier 1990)
• « Table-ronde "Europe" à Vienne : participants et documents de travail » (Réunion du 22 janvier 1990)
• « Démocratie et nationalités » (Réunion du 22 janvier 1990 / Gérard Deprez)
• « Partis démocrates chrétiens et groupes en Europe centrale et orientale. Aperçu. Situation au mois de décembre 1989 » (Réunion du 22 janvier 1990)
• « Accord de l'Exécutif Régional Wallon sur les grands axes de la politique de résorption du chômage » (Réunion du 22 janvier 1990)
• « Programme de résorption du chômage et Prime » (Réunion du 22 janvier 1990)
• « Journée d'étude sur le rôle du législateur face aux problèmes bioéthiques. Organisation » (Réunion du 22 janvier 1990)
• « Les services d'aide aux familles » (Réunion du 22 janvier 1990)
• « Colloque CEPESS sur les évolutions en Europe de l'Est. Schéma de travail » (Réunion du 29 janvier 1990)
• « Nouveau barème de participation financière des parents dans les milieux d'accueil et déductibilité des frais de garde » (Réunion du 29 janvier 1990)
• « Les réformes institutionnelles et les pensions du secteur public » (Réunion du 29 janvier 1990)
• « Les pensions et les fins de carrière » (Réunion du 29 janvier 1990)
• « Groupe de travail PSC sur la problématique des fins de carrière » (Réunions du 29 janvier et du 5 février 1990)
• « Rapport de Wim van Velzen reprenant les propositions du groupe de travail "Réforme" » (Réunion du 5 février 1990)
• « Plan de travail 1990 pour le PPE et l'UEDC » (Réunion du 5 février 1990)
• « Aperçu concernant les partis à orientation démocrate chrétienne de l'Europe centrale et orientale » (Réunion du 5 février 1990)
• « Rapport sur la visite en Tchécoslovaquie (30 janvier-2 février 1990) » (Réunions des 5 et 12 février 1990)
• « Commission médico-sociale. Proposition au Comité directeur du PSC » (Réunion du 12 février 1990)
• « Règlement du congrès de participation dans les arrondissements - février-mars 1990 » (Réunion du 12 février 1990)
• « Politique de l'environnement » (Réunion du 12 février 1990 / Jean-Pol Poncelet)
• « TGV » (Réunion du 12 février 1990)
• « Compte-rendu de la rencontre entre le président national et la délégation du PNPCD (mercredi 7 février 1990) » (Réunion du 12 février 1990)
• « Communications et transport » (Réunion du 12 février 1990)
• « Les priorités politiques du PSC en 1990 » (Réunion du 12 février 1990)
• « Réponse à l'interpellation du député Serge Kubla sur la politique du gouvernement à l'égard des PME » (Réunion du 19 février 1990)
• « "Programme Plus" pour la Région wallonne » (Réunions du 19 février et du 5 mars 1990)
• « Mise en oeuvre de la deuxième phase de réforme institutionnelle pour les matières agricoles » (Réunion du 19 février 1990)
• « Commission Baux à loyer : 1° synthèse » (Réunions du 19 février et du 7 mai 1990)
• « Modification de la loi sur l'exercice de la médecine vétérinaire » (Réunion du 19 février 1990)
• « Plan d'aide aux partis-frères d'Europe de l'est : plan Europe 90 » (Réunions du 5 mars et du 2 avril 1990)
• « Note de politique générale en matière de déchets » (Réunion du 12 mars 1990)
• « Opérateurs en matière de politique de déchets » (Réunion du 19 mars 1990)
• « Réponse à l'article paru dans Le Soir de ce 16 mars : le PRL réclame un pacte scolaire » (Réunion du 19 mars 1990)
• « Note relative aux négociations au sein de l'Exécutif de la Communauté française » (Réunion du 19 mars 1990)
• « Le projet de loi du ministre Dehaene relatif à la police de la sécurité routière » (Réunion du 26 mars 1990)
• « Jeunes PSC : programme d'activités 1990 » (Réunion du 2 avril 1990)
• « TransEurope des jeunes : les J-PSC se jumellent à l'Est » (Réunion du 2 avril 1990)
• « Proposition de programmes de formation 1990-91 » (Réunion du 2 avril 1990)
• « Charte communale de l'environnement » (Réunion du 2 avril 1990)
• « Les grands axes du projet de loi relatif aux mutualités et aux unions nationales » (Réunions du 2 avril et du 14 mai 1990)
• « Position des délégués du PSC sur les conclusions des carrefours préparatoires pour les états-généraux francophones de la coopération » (Réunion du 6 avril 1990)
• « Budget de la Communauté française : dépenses d'éducation et de recherche » (Réunion du 17 avril 1990)
• « "Objectif Terre" : projet de motion politique du PSC » (Réunion du 17 avril 1990)
• « "Objectif Terre", congrès de décision du PSC : Les défis d'une politique de l'environnement » (Réunion du 17 avril 1990)
• « Avis de la commission agricole du PSC relatif au projet de loi sur l'exercice de la médecine vétérinaire » (Réunion du 23 avril 1990)
• « Modification de la loi sur l'exercice de la médecine vétérinaire » (Réunion du 23 avril 1990)
• « Commentaires à propos du rapport de la commission agriculture du CEPESS concernant la modification de la loi sur l'exercice de la médecine vétérinaire » (Réunion du 23 avril 1990)
• « TCT et PRIME » (Réunion du 7 mai 1990)
• « Commission communautaire commune » (Réunion du 7 mai 1990)
• « Commission médico-sociale du CEPESS » (Réunion du 14 mai 1990)
• « Problème budgétaire de la Communauté française » (Réunion du 21 mai 1990)
• « Report du paiement de la programmation sociale » (Réunion du 28 mai 1990)
• « Article 6 des statuts du PSC - nouvelle version » (Réunions du 28 mai 1990)
• « Négociations syndicales. Propositions du 29 mai » (Réunion du 5 juin 1990)
• « Le malaise de l'enseignement. La réponse du PSC à la proposition syndicale informelle » (Réunions des 5 et 18 juin 1990 / Jean-Pierre Grafé)
• « Contrôle budgétaire du budget de la Région wallonne pour 1990 : confirmation du plan triennal » (Réunion du 5 juin 1990)
• « L'impôt des sociétés » (Réunion du 5 juin 1990)
• « Proposition du groupe de travail "Réforme-PPE » (Réunion du 5 juin 1990)
• « Courrier de Gérard Deprez relatifs aux accords "Communauté française - Etat et Régions" » (Réunion du 5 juin 1990)
• « Rapport de la Commission agricole » (Réunion du 11 juin 1990)
• « Prix agricoles CEE 1990/1991 - Décisions » (Réunion du 11 juin 1990)
• « Problèmes de la Communauté française » (Réunion du 11 juin 1990)
• « Numerus clausus dans l'enseignement à horaire réduit pour les 18-25 ans » (Réunion du 11 juin 1990)
• « Plaidoyer pour les parlementaires qui se veulent proches des agriculteurs » (Réunion du 11 juin 1990)
• « Projet de position publique du PSC en politique agricole » (Réunion du 18 juin 1990)
• « Note relative aux quotas laitiers » (Réunion du 18 juin 1990 / Josy Arens)
• « Convention d'association entre le PSC et l'ADW » (Réunion du 18 juin 1990)
• « L'alliance démocratique wallonne (ADW) » (Réunion du 18 juin 1990)
• « La réforme de l'Etat. Position de l'ADW. Priorités de son action dans les mois à venir » (Réunion du 18 juin 1990)
• « De la coopération des partis démocrates chrétiens au sein du PPE. Rapport du groupe de travail "Réforme" » (Réunion du 18 juin 1990)
• « Pologne » (Réunion du 18 juin 1990)
• « Statuts PPE. 12^e version, avril 1990 » (Réunions des 18 et 25 juin 1990)
• « Projet Règlement intérieur PPE. 3^e version, avril 1990 » (Réunion du 18 juin 1990)
• « Plan wallon des déchets. Exposé général » (Réunion du 25 juin 1990)
• « Modifications aux statuts du PPE » (Réunion du 25 juin 1990)
• « Enveloppe TVA de la Communauté française » (Réunion du 25 juin 1990)
• « Problèmes financiers de la communauté en matière d'enseignement » (Réunion du 9 juillet 1990)
• « Conférence de presse du PSC sur l'agriculture - 20 juin 1990 » (Réunion du 9 juillet 1990)
• « Le secteur betteravier » (Réunion du 9 juillet 1990)
• « Les associations d'entraide mutuelle et les services de remplacement » (Réunion du 9 juillet 1990)
• « Politique sanitaire » (Réunion du 9 juillet 1990)
• « Accompagnement du plan wallon des déchets » (Réunion du 9 juillet 1990)
• « Plan des déchets : note d'introduction » (Réunion du 5 septembre 1990 / Michel Lebrun)
• « Principes généraux du statut des agents de la Fonction publique » (Réunion du 5 septembre 1990)
• « Poursuivre l'effort en faveur du logement à Bruxelles » (Réunion du 5 septembre 1990)
• « Politique des transports : une nouvelle mentalité à créer » (Réunion du 5 septembre 1990)
• « Problèmes de société et nouvel humanisme » (Réunion du 5 septembre 1990)
• « Les accords de coopération tendant à permettre une intervention financière de la Région wallonne à la Communauté française - Essai de synthèse » (Réunion du 5 septembre 1990)
• « Propositions de l'Exécutif de la Communauté française aux organisations syndicales de l'enseignement » (Réunion du 5 septembre 1990)
• « Projet de résolutions sur les techniques de fécondation artificielle et sur la technologie génétique, établi par la FPPE aux fins d'adoption par le congrès du PPE de novembre 1990 » (Réunion du 5 septembre 1990)
• « Commission Bioéthique du PSC-CVP » (Réunion du 10 septembre 1990)
• « Suites du congrès sur l'environnement » (Réunions du 10 septembre et du 1 octobre 1990)
• « Plan wallon des déchets : synthèse » (Réunion du 10 septembre 1990)
• « Points relevés par les Ministres PSC à l'issue du Conclave préparatoire au budget 1991 » (Réunions des 10 et 24 septembre 1990)
• « Statuts du PPE - Amendements » (Réunion du 24 septembre 1990)
• « Propositions d'amendements au projet de document du congrès de Dublin 1990 » (Réunion du 24 septembre 1990)
• « La sécurité sociale et le budget 1991 » (Réunion du 24 septembre 1990)
• « Groupe de Namur. Notes de synthèse confidentielles : Enseignement, Fonction publique, Lignes politiques » (Réunion du 24 septembre 1990)
• « Projet d'accord de coopération relatif à l'exercice conjoint de compétences par la Région wallonne et la Communauté française » (Réunion du 1 octobre 1990)
• « Le budget 1991 » (Réunion du 1 octobre 1990)
• « Task force Enseignement : programme de travail » (Réunion du 8 octobre 1990)
• « Concept européen des relations internationales. Groupe de Bruxelles » (Réunions du 8 octobre et du 5 novembre 1990)
• « Réflexions libres sur la relation de l'associatif et du politique » (Réunions des 8 et 15 octobre 1990)
• « Compte-rendu de la Commission agricole du 10 octobre 1990 » (Réunion du 15 octobre 1990)
• « Agriculture et Uruguay round. Position de la Belgique » (Réunion du 15 octobre 1990)
• « Rencontre du 11 octobre : Président - Trois organisations syndicales de l'enseignement » (Réunions des 15 et 29 octobre 1990)
• « Accords de coopération » (Réunion du 15 octobre 1990)
• « Le Rwanda » (Réunion du 15 octobre 1990)
• « Intervention du groupe PSC Chambre sur le Rwanda » (Réunion du 22 octobre 1990)
• « Comment interpréter la réduction de 400 millions en matière de soins à domicile inscrite au budget 1991 ? » (Réunion du 22 octobre 1990)
• « Rencontre du 26 octobre : Président - Trois organisations syndicales de l'enseignement » (Réunion du 29 octobre 1990)
• « Propositions de l'Exécutif de la Communauté française pour l'enseignement » (Réunion des 5 et 12 novembre 1990)
• « Congrès politique et statutaire de mars 1991 » (Réunion du 12 novembre 1990)
• « Accord de coopération relatif à l'exercice conjoint de compétences par la Communauté française et la Région wallonne » (Réunions des 19 et 20 novembre 1990)
• « Préaccord de l'Exécutif de la Communauté française sur l'enseignement » (Réunion du 26 novembre 1990)
• « Préparation du colloque sur l'agriculture et l'environnement » (Réunion du 26 novembre 1990)
• « La fiscalité immobilière : questions à débattre » (Réunion du 26 novembre 1990)
• « Questionnaire des Jeunes PSC » (Réunion du 26 novembre 1990)
• « Invitation au colloque PSC "Agriculture - Environnement - Santé" » (Réunion du 26 novembre 1990)
• « Invitation au congrès national des Jeunes PSC "L'enseignement sur le fil" » (Réunion du 26 novembre 1990)
• « Communiqué de presse du CVP : limitation du nombre de ministres et de secrétaires d'Etat » (Réunion du 26 novembre 1990)
• « Coût de l'exécution de la convention sectorielle 1990-1991 » (Réunion du 3 décembre 1990)
• « Présentation des travaux de politique culturelle » (Réunion du 3 décembre 1990)