Description :

• « Référendum : pour ou contre ? » (Réunion du 11 janvier 1993)
• « Congrès statutaire et politique du 24 avril 1993. Ratifications de dispositions statutaires et des statuts de l'AML. Approbation de la motion politique » (Réunion du 1 mars 1993)
• « Statuts de l'AML » (Réunion du 1 mars 1993)
• « Projet de motion pour le congrès politique du 24 avril 1993 » (Réunion du 1 mars 1993)
• « Rapport de la Commission "Service civil" au comité directeur » (Réunion des 15 et 22 mars 1993)
• « Contrôle budgétaire 1993. Communication du Gouvernement » (Réunion du 5 avril 1993)
• « La modernisation, la démocratisation, la représentation des provinces dans le nouveau système politique belge » (Réunion du 9 avril 1993)
• « Lettre d'Ecolo-Agalev aux signataires des accords de la Saint-Michel » (Réunion du 10 mai 1993)
• « Les priorités PSC pour la présidence belge de la Communauté européenne » (Réunion du 17 mai 1993)
• « Programme de travail et manifestation du PSC de 1993 à 1995 » (Réunion du 24 mai 1993)
• « Accord du PS - PSC - Ecolo du 4 juin 1993 » (Réunion du 7 juin 1993)
• « Accord PS-PSC-ECOLO relatif au refinancement de la Communauté française » (Réunion du 21 juin 1993)
• « Un plan du PRL en 7 points pour dépolitiser les nominations et promotions à la RTBF » (Réunion du 28 juin 1993)
• « La commune : réflexion par André Bouchat » (Réunion du 19 juillet 1993)
• « Organisation d'un service civique volontaire » (Réunion du 19 juillet 1993 / Denis Grimberghs)
• « Proposition de motion. Le PPE pour un renforcement du rôle des Nations-Unies dans le monde » (Réunion du 25 octobre 1993)
• « Proposition de motion sur la capacité de la Communauté européenne à traiter les débordements de violence armée à l'extérieur de ses frontières » (Réunion du 25 octobre 1993)
• « Proposition de motion. Le PPE pour un développement partagé » (Réunion du 25 octobre 1993)
• « Revenus mobiliers et immobiliers provenant de l'étranger - Analyse du CEPESS » (Réunion du 6 décembre 1993)