Comité directeur 1998
Pièce
Cote : PSC_B_V_029
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Comité directeur 1998
Description :
- Ordres du jour
- Procès-verbaux
- Communiqués de presse
- Documents de travail :
- « Politique de la petite enfance - FESC » (Réunion du 19 janvier 1998)
- « Contrats de vie commune » (Réunion du 19 janvier 1998)
- « Projet de loi relatif aux organisations criminelles » (Réunion du 19 janvier 1998)
- « Enfance maltraitée » (Réunion du 19 janvier 1998)
- « Proposition de loi portant interdiction du clonage des êtres humains et des interventions ayant pour but d'introduire une modification dans le génome de la descendance » (Réunion du 19 janvier 1998)
- « Le secteur social marchand : décisions du Gouvernement relatives aux mesures à prendre pour le secteur social marchand » (Réunion du 2 février 1998)
- « Représentation des membres des partis-membres du PPE habitant en Belgique dans les instances du PSC - Ouverture du PSC aux communautés étrangères (de l'Union européenne et hors Union européenne » (Réunion du 9 février 1998)
- « Application de l'engagement de déontologie » (Réunions des 9 et 16 février 1998)
- « La réforme du financement des institutions universitaires » (Réunion du 16 février 1998)
- « La réforme de l'enseignement artistique supérieur » (Réunion du 16 février 1998)
- « Formation initiale des enseignants de l'enseignement obligatoire » (Réunion du 16 février 1998)
- « La situation des études de kinésithérapie en Communauté française » (Réunion du 16 février 1998)
- « Le PSC et la relance de l'Europe politique » (Réunion du 16 février 1998 / Pierre Beaufays)
- « Proposition d'action de Pierre Beaufays suite à la note "Le PSC et la relance de l'Europe politique" » (Réunion du 9 mars 1998)
- « Position du PSC à l'égard du MCC organisé par Gérard Deprez » (Réunion du 9 mars 1998)
- « Présentation du Plan wallon des déchets "Horizon 2010" et résultats de l'enquête publique » (Réunion du 9 mars 1998)
- « Déclaration officielle du président Charles-Ferdinand Nothomb » (Réunion du 30 mars 1998)
- « Les maisons de repos » (Réunions du 30 mars et 23 novembre 1998)
- « Une nouvelle image de la Wallonie : 62 friches industrielles reconnues d'intérêt régional » (Réunion du 6 avril 1998)
- « Fonction publique wallonne. Gouvernement à thème du 2 avril 1998 » (Réunions des 6 et 20 avril 1998 / Michel Lebrun)
- « Le passage à quatre ans des études en kinésithérapie » (Réunion du 27 avril 1998 / Philippe Charlier)
- « Positions et recommandations [...] concernant l'agenda 2000 et la nouvelle réforme de la PAC » (Réunions du 27 avril et du 4 mai 1998)
- « Réaction du PSC à propos des demandes de démission de Melchior Wathelet » (Réunions du 27 avril et du 4 mai 1998)
- « Compte-rendu du Comité d'accompagnement des congrès tenu en session conjointe avec le Comité directeur à Bruxelles le 30 mars 1998 » (Réunion du 4 mai 1998)
- « Propositions du collège des assesseurs en vue de l'élection à la présidence national du PSC » (Réunions du 4 mai et du 2 juin 1998)
- « Charte de la Démocratie : du 8 mai 1993 au 8 mai 1998 » (Réunion du 11 mai 1998)
- « Propositions de modifications statutaires adoptées à l'unanimité du Comité Directeur du 11 mai 1998 » (Réunion du 11 mai 1998)
- « Propositions alternatives des Jeunes PSC quant aux modifications statutaires envisagées par la Commission nationale des statuts » (Réunion du 11 mai 1998)
- « Décision du Comité directeur du PSC relative à l'élection de la présidence nationale » (Réunion du 25 mai 1998)
- « Lignes de force de la réforme de l'organisation judiciaire » (Réunion du 25 mai 1998)
- « Le Conseil supérieur de la Justice : note de synthèse » (Réunion du 25 mai 1998)
- « Réorganisation des services de police. Principes de base » (Réunion du 25 mai 1998)
- « Note relative aux transports scolaires "internes" » (Réunions du 25 mai et 8 juin 1998)
- « Les réformes de la Justice et des polices » (Réunion du 2 juin 1998)
- « Formation initiale » (Réunions du 2 juin et du 31 août 1998)
- « Avant-projet de décret relatif aux fonctions de promotion et de sélection » (Réunion du 8 juin 1998)
- « Ratification du Traité d'Amsterdam. Intervention de Charles-Ferdinand Nothomb, sénateur, au nom du PSC » (Réunion du 8 juin 1998)
- « Évaluation du congrès de Liège : Dynamiser nos régions ; Une Wallonie moderne » (Réunion du 15 juin 1998)
- « Situation budgétaire de la Communauté française » (Réunion du 15 juin 1998 / William Ancion)
- « Rapport d'activités du PSC national (mars 96-juin 98) » (Réunion du 19 juin 1998)
- « Organisation du Nouveau PSC » (Réunion du 22 juin 1998)
- « La réforme des polices » (Réunion du 13 juillet 1998)
- « La recherche sur l'embryon humain » (Réunion du 13 juillet 1998)
- « Convention sur les Droits de l'Homme et la biomédecine » (Réunion du 13 juillet 1998)
- « Position officielle du PSC relative à la problématique des demandeurs d'asile » (Réunion du 28 septembre 1998)
- « Projet de position du PSC relative aux mesures prioritaires à prendre suite au drame de Semira Adamu » (Réunion du 28 septembre 1998)
- « Lancement de "Opération Démocratie 99" » (Réunion du 12 octobre 1998)
- « Dossier Cockerill Sambre » (Réunion du 26 octobre 1998)
- « Le problème de la régularité des trains à la SNCB » (Réunion du 26 octobre 1998)
- « Le PSC et la sécurité routière » (Réunions du 26 octobre et du 9 novembre 1998)
- « La formation initiale des enseignants de l'enseignement obligatoire » (Réunions du 26 octobre et du 9 novembre 1998)
- « Les pratiques thérapeutiques non conventionnelles : Une législation nécessaire ? Quelle législation ? » (Réunions du 26 octobre, du 9 novembre et du 7 décembre 1998)
- « Engagement de déontologie et d'éthique politique du mandataire social chrétien » (Réunion du 23 novembre 1998)
- « Commission Médico-Sociale du CEPESS. Problématique des maisons de repos » (Réunion du 23 novembre 1998 / Philippe Charlier)
- « L'accueil de l'enfant » (Réunion du 23 novembre 1998)
- « L'accueil extrascolaire de l'enfant » (Réunion du 23 novembre 1998)
- « Désignation d'un représentant provincial au sein du Comité directeur » (Réunion du 23 novembre 1998)
- « Position du Comité directeur pour la protection des minorités » (Réunion du 7 décembre 1998)
- « Position du PSC par rapport à a délinquance grave des mineurs » (Réunion du 7 décembre 1998)
- « Régularisation des sans-papiers » (Réunion du 7 décembre 1998)
- « Rapport sur les travaux de la Commission des Affaires institutionnelles du Sénat » (Réunion du 7 décembre 1998)
- « Prise de position de la Commission Enseignement du CEPESS sur la violence dans les établissements scolaires » (Réunion du 7 décembre 1998)
Date :
1998
Importance matérielle :
2 liasses
Note :
La réunion du 5 janvier 1998 a été consacrée à l'interview de Gérard Deprez par le Comité Directeur sur la création du MCC.
Contient