Comité directeur 1999

Pièce
Cote : PSC_B_V_030
Fonds du Parti Social Chrétien (PSC)Structures directoriales Comité directeurComité directeur 1999

Description :
- Ordres du jour
- Procès-verbaux 
- Communiqués de presse
- Documents de travail :
  • « Contrôle de la disponibilité des chômeurs » (Réunion du 4 janvier 1999)
  • « Commission Exclusion Sociale. Transferts de charges de l'assurance-chômage vers les CPAS » (Réunion du 4 janvier 1999)
  • « Commission Exclusion Sociale. Contrôle de la disponibilité des chômeurs » (Réunion du 4 janvier 1999)
  • « Conseil Supérieur de l'Emploi. Recommandations relatives au problème des pièges à l'emploi » (Réunion du 4 janvier 1999)
  • « Annexe au texte proposé par la Commission Exclusion Sociale en vue de définir la position du PSC en matière du contrôle de la disponibilité des chômeurs » (Réunion du 4 janvier 1999)
  • « Annexe au texte proposé par la Commission Exclusion Sociale en vue de définir la position du PSC en matière de visites domiciliaires » (Réunion du 4 janvier 1999)
  • « Règlement du congrès du 27 février 1999 » (Réunion du 4 janvier 1999)
  • « Congés de maladie dans l'enseignement » (Réunion du 4 janvier 1999)
  • « Proposition de position du PSC relative à la relation médecin-patient » (Réunions des 4 et 18 janvier 1999)
  • « Les "droits du patient" en question. Comment légiférer sur la relation médecin-patient et la relation patient-hôpital ? » (Réunions des 4 et 18 janvier 1999)
  • « La réforme de la loi de 1921 relative aux ASBL : un enjeu pour l'avenir de la vie associative » (Réunion du 4 janvier 1999)
  • « Éducation permanente » (Réunions des 18 et 25 janvier 1999)
  • « La proposition de décret portant modification du décret du 5 décembre 1996 relatif aux intercommunales wallonnes » (Réunion du 18 janvier 1999)
  • « Les propositions du PSC » (Réunion du 25 janvier 1999)
  • « Projet de décret relatif aux centres de jeunes » (Réunion du 25 janvier 1999)
  • « Projet de décret relatif aux centres de vacances » (Réunion du 25 janvier 1999)
  • « Projet de réforme du secteur de l'Aide à la jeunesse » (Réunion du 25 janvier 1999)
  • « Projet de décret-cadre relatif aux arts de la scène » (Réunion du 25 janvier 1999)
  • « Congrès "Reconstruire la démocratie" : schéma du texte » (Réunion du 25 janvier 1999)
  • « Pour la protection des minorités » (Réunion du 8 février 1999)
  • « Les GSM et la santé : quelle attitude face à quels dangers ? » (Réunion du 8 février 1999)
  • « Liste des candidats aux prochaines élections (Europe) » (Réunion du 8 février 1999)
  • « Présentation du Mouvement SUD » (Réunion du 8 février 1999)
  • « Comment amender le projet de loi Ylieff, Colla, Van Parijs concernant la protection des embryons in vitro » (Réunion du 1 mars 1999)
  • « Position du PSC sur les amendements à apporter au projet de loi Ylieff, Colla, Van Parijs concernant la protection des embryons in vitro » (Réunion du 1 mars 1999)
  • « Discours de Philippe Maystadt, président national du nouveau PSC, le 27 février 1999 » (Réunion du 1 mars 1999)
  • « Liste du nouveau PSC pour les élections européennes du 13 juin 1999 » (Réunion du 15 mars 1999)
  • « Synthèse des travaux de la Commission CEPESS Communication. Note mobilité » (Réunion du 29 mars 1999)
  • « Position du nouveau PSC relative à la coopération Wallonie-Bruxelles » (Réunion du 19 avril 1999)
  • « Réponse au tract "pensionnés" du PRL » (Réunions du 19 avril et du 17 mai 1999)
  • « Questions - Réponses relatives aux pensionnés » (Réunions du 19 avril et du 17 mai 1999)
  • « Cinq priorités du PSC pour les aînés » (Réunions du 19 avril et du 17 mai 1999)
  • « Le PRL et l'avenir des pensions » (Réunions du 19 avril et du 17 mai 1999)
  • « Convention entre le nouveau PSC et les COPA/PSC » (Réunions du 19 avril et du 17 mai 1999)
  • « Note institutionnelle » (Réunion du 19 avril 1999)
  • « Note à l'intention du formateur : problématique de la dioxine - plan de financement » (Réunion du 28 juin 1999)
  • « Le nouveau PSC et les élections du 13 juin 1999 : analyse et recommandations » (Réunion du 4 octobre 1999 / Etienne Michel)
  • « Organisation du parti » (Réunion du 4 octobre 1999)

Date :
1999
Importance matérielle :
1 liasse
Contient