Bureau national 1998
Pièce
Cote : PSC_B_VII_001
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Bureau national 1998
Description :
- Ordres du jour
- Procès-verbaux
- Communiqués de presse
- Documents de travail :
- « Relations Région wallonne - Communauté germanophone » (Réunion du 6 juillet 1998)
- Agenda des activités du PSC (Réunion du 6 juillet 1998)
- « La réforme des polices » (Réunion du 13 juillet 1998)
- « Les maisons de repos » (Réunion du 13 juillet 1998)
- « La position du PSC en matière de soins palliatifs » (Réunion du 13 juillet 1998)
- « Le développement économique des sites aéroportuaires wallons » (Réunion du 31 août 1998)
- « Le plan des Centres d'Enfouissement Technique pour les produits de dragage et de curage » (Réunion du 7 septembre 1998)
- « Proposition du groupe des 20 : Plan d'action pour Bruxelles » (Réunion du 14 septembre 1998)
- « Éléments de réflexion concernant le permis unique » (Réunion du 21 septembre 1998)
- « Les intercommunales wallonnes » (Réunion du 21 septembre 1998)
- « Position du PSC vis à vis du budget fédéral 1999 en matière fiscale » (Réunion du 21 septembre 1998)
- « Stratégie parlementaire à Strasbourg vis-à-vis du rapport Columberg » (Réunion du 21 septembre 1998)
- « Un statut pour la qualité du système éducatif » (Réunion du 28 septembre 1998)
- « L'évaluation de la politique d'asile en Belgique » (Réunion du 12 octobre 1998)
- « Accord multilatéral sur l'investissement » (Réunion du 12 octobre 1998)
- « Les lignes de force du PSC en matière de sécurité routière » (Réunion du 19 octobre 1998)
- « Contrôle de la disponibilité du chômeur » (Réunion du 26 octobre 1998)
- « Financement de personnel enseignant sur fonds communaux » (Réunion du 26 octobre 1998)
- « La problématique des communes à facilités » (Réunion du 26 octobre 1998)
- « Commune d'Oupeye : décisions en matière d'enseignement fondamental » (Réunion du 26 octobre 1998)
- « Plan d'action pour l'égalité hommes/femmes en politique » (Réunion du 9 novembre 1998)
- « La problématique des maisons de repos » (Réunion du 9 novembre 1998)
- « Le PSC et la sécurité routière » (Réunion du 9 novembre 1998)
- « Schéma de développement de l'espace régional » (Réunion du 16 novembre 1998 / Michel Lebrun)
- « La publicité pour le tabac » (Réunion du 23 novembre 1998 / Albert Liénard)
- « Agenda 2000 de l'Union Européenne » (Réunion du 23 novembre 1998 / William Ancion)
- « Quelles urgences pour une politique universitaire en Communauté française de Belgique ? » (Réunion du 23 novembre 1998)
- « La violence dans les établissements scolaires » (Réunion du 7 décembre 1998)
- « Transferts de charges de l'assurance-chômage vers les CPAS » (Réunion du 7 décembre 1998)
- « Les droits du patient en question » (Réunion du 21 décembre 1998)
- « Congés de maladie dans l'enseignement » (Réunion du 21 décembre 1998)
- « Recommandations relatives au problème des pièges à l'emploi » (Réunion du 21 décembre 1998)
- « La réforme de la loi de 1921 relative aux A.S.B.L. : un enjeu pour l'avenir de la vie associative » (Réunion du 21 décembre 1998)
Date :
1998
Importance matérielle :
2 liasses
Contient