Description :

• « La répression des violations graves du droit international humanitaire » (Réunion du 7 janvier 2002)
• « Lignes de force d'une réforme des institutions locales pour une meilleure gouvernance » (Réunion du 14 janvier 2002)
• « Vade-mecum "Prévention des assuétudes" » (Réunion du 14 et 21 janvier 2002)
• « Fiscalité automobile : état de la question » (Réunion du 21 janvier 2002)
• « Note d'orientation relative au pilotage de l'enseignement » (Réunion du 21 janvier 2002)
• « Programme de résorption du chômage : projet de réforme de la ministre Arena » (Réunion du 28 janvier 2002)
• « Finances communales » (Réunion du 28 janvier 2002)
• « Coordination de défense des services sociaux et culturels. Sensibilisation des partis politiques le 28 janvier 2002 » (Réunion du 28 janvier 2002)
• « Convention entre Action Solidaire asbl et Sonecom sprl » (Réunion du 28 janvier 2002)
• « Tableau des forums AIR » (Réunion du 28 janvier 2002)
• « Assuétudes » (Réunion du 28 janvier 2002)
• « Note confidentielle : stratégie du PSC en 2002 » (Réunions du 28 janvier et du 4 février 2002)
• « Projet de position du bureau du PSC à propos du projet de loi concernant le droit à l'intégration sociale » (Réunion du 4 février 2002)
• « Nouveau produit de l'Etat social actif : le droit à l'intégration sociale » (Réunion du 4 février 2002)
• « Proposition de loi organisant le partenariat enregistré » (Réunion du 4 février 2002)
• « Interdire le port du voile : une idée inutile et dangereuse » (Réunion du 4 février 2002)
• « Le projet "Cour d'arbitrage" » (Réunion du 18 février 2002)
• « Proposition de loi portant réforme de la procédure de reconnaissance du statut de réfugié et portant création du statut de protection temporaire » (Réunion du 18 février 2002 / Georges Dallemagne)
• « Proposition de loi relative à l'exécution des mesures d'éloignement prises en vertu de la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers » (Réunion du 18 février 2002 / Georges Dallemagne)
• « Proposition de résolution concernant l'arrêt rendu le 5 février par la Cour européenne des Droits de l'Homme condamnant la Belgique notamment pour la violation de l'article 13 de la Convention européenne de sauvegarde des Droits de l'Homme » (Réunion du 18 février 2002)
• « Charte de la Coopération au Développement » (Réunion du 18 février 2002)
• « L'avenir du pôle "Marchandises" : une vision ambitieuse pour la SNCB » (Réunion du 18 février 2002)
• « Tableau des forums AIR » (Réunion du 18 février 2002)
• « Opération AIR. Thème : qualité de la vie. Comment lutter plus efficacement contre l'insécurité routière ? Proposition à débattre » (Réunion du 18 février 2002)
• « Note sur les assuétudes » (Réunion du 18 février 2002)
• « Avant-projet de décret relatif à la création du Fonds Écureuil de la Communauté française Wallonie-Bruxelles » (Réunion du 25 février 2002)
• « Plan d'action de la Charte d'avenir » (Réunion du 25 février 2002)
• « Mesures fédérales, régionales et de tiers : leurs impacts au niveau communal » (Réunion du 25 février 2002)
• « Dépenses électorales et financement des partis » (Réunion du 5 mars 2002)
• « L'humanisme en politique » (Réunion du 11 mars 2002)
• « Lire, c'est vivre. 15 propositions PSC pour le livre » (Réunion du 11 mars 2002)
• « Plus et mieux de sport » (Réunion du 11 mars 2002)
• « Mise en oeuvre de la réforme des polices dans son aspect judiciaire » (Réunion du 18 mars 2002)
• « Conflit Israelo-Palestinien » (Réunion du 15 avril 2002)
• « Situation au Proche-Orient » (Réunion du 15 avril 2002)
• « Favoriser le dialogue entre les cultures » (Réunion du 15 avril 2002)
• « Groupe de travail entreprises publiques : note d'orientation » (Réunion du 15 avril 2002)
• « Le texte des statuts » (Réunion du 6 mai 2002)