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Commission Enseignement

Pièce
Cote : PSC_A_III_014
Fonds du Parti Social Chrétien (PSC)➔Assemblées de travail ➔Commissions➔Commission Enseignement

Description :
- Ordres du jour (1979 ; 1980)
- Procès-verbaux (1979 ; 1996)
- Documents de travail (1979-1980) : 
  • « Textes des Congrès et Conseil Général du PSC relatifs à l'enseignement »
  • « Prolongation de la scolarité obligatoire »
  • « Conseil de l'Enseignement pluraliste »
  • « Rationalisation et programmation de l'enseignement secondaire »
  • « Projet de loi concernant le service national de transport scolaire »
- Dossiers thématiques :
  • « Les internats »
    • Étude réalisée par le Collège Saint Roch à Ferrières à propos de la situation des internats de l'enseignement libre
  • « Cadre spécial temporaire (CST) »  
    •  Notes de travail
  • « Communautarisation de l’enseignement »
    • Correspondance
    • Documents de travail généraux
    • Documents de travail concernant la révision de l’article 59bis par le PSC et le PRL
    • Rapport : « La non communautarisation de l’enseignement »
    • Rapport de la commission du 10 juin 1991 : « Les propositions du PSC en matière d’enseignement »
    • Communiqués et conférences  de presse
    • Articles de presse
  • « Constructions scolaires » 
    • Correspondance
    • Documents de travail
  • « Création de l’école islamique Al-Ghazali »             
    • Notes confidentielles
  • « Décret sur le Conseil d’école » 
    • Document de travail sur le décret
  • « Enseignants mandataires » 
    • Documents concernant les congés politiques
  • « Enseignement catholique » ·        
    • Documents relatifs au « Secrétariat National et Général de l’Enseignement Catholique »[1]
  • « Enseignement officiel »·        
    • Correspondance
    • Documents de travail sur les réformes de l’enseignement officiel
  • « Enseignement supérieur » 
    • Documents relatifs à la restructuration de l’enseignement supérieur
    • Documents relatifs au décret « Grandes Écoles »
  • « Fédération des professeurs chrétiens[2] »      
    • Correspondance adressée à Gérard Deprez
    • Conférence de presse du 22 avril 1986
    • Communiqué de presse du 28 mai 1986
  • « Formation continue des enseignants » 
    • Notes de travail
  • « Généralité »        
    • Documents de travail divers
  • « Groupe concertation permanente enseignement » 
    • Ordre du jour
    • Procès-verbaux des réunions
    • Documents de travail
  • « Plan de rationalisation de l’enseignement fondamental » 
    • Plan du PSC
    • Note : « Réflexions sur le projet de rationalisation scolaire »
    • Revue de presse
  • « Protocole éducation nationale » 
    • Documents de travail sur le protocole
  • « SETCA Enseignement Libre » 
    • Correspondance
    • Articles de presse
  • « Transports scolaires » 
    • Notes de travail




 
Date :
1979-1996
Importance matérielle :
8 liasses
Note :
[1] Les documents se composent de mémorandums présentant les priorités du Secrétariat National pour l’enseignement catholique, de notes sur les subventions de fonctionnement, de documents de travail notamment sur la subsidiation des bâtiments scolaires de l’enseignement libre, de communiqués de presse et de correspondance. [2] La correspondance concerne les mesures d’assainissements envisagés par le Gouvernement dans le domaine de l’enseignement fondamental en 1986.
Contient