Rapports

Pièce
Cote : PSC_H_II_c_001
Fonds du Parti Social Chrétien (PSC)Pouvoir législatif : groupes parlementaires PSCGroupe PSC du Conseil Régional/Parlement wallonÉcritsRapports

Description :
  • "Wallonie-Bruxelles : forger une destinée commune" par André Antoine (26 octobre 1996)
  • "Harmonie en Brabant Wallon : l’heure d’une pax urbanistica" par André Antoine (février 1997)
  • Synthèse de la réunion des parlementaires PSC du Parlement wallon avec les mandataires locaux relative au pacte fiscal, à la réforme de la tutelle sur les communes et à l'objectivation des subventions accordées aux communes (28 avril 1997)
  • Conférence des pouvoirs locaux, note sur la tutelle des communes (2 juin 1997)
  • "Bilan et perspectives 1997-1998 du groupe PSC du Parlement wallon" (septembre 1997-juillet 1998)
  • "Évaluation de l’action du Parlement wallon au 20 mai 1998 par rapport aux actes du Congrès de Liège" (mai 1998)
  • "Le transport scolaire en Région wallonne" par Philippe Charlier (28 septembre 1998)
  • "La fracture de l’âge : Comment faire face à la dépendance des personnes âgées en Région wallonne ?" par André Antoine et Jacques Étienne [1999]
  • "Visite des établissements de soins du Brabant wallon" (22 juin 2000)

 

Date :
1997-2000
Importance matérielle :
1 chemise
Contient