Documents organisationnels

Pièce
Cote : CEPESS_B_I_001
Fonds du Centre d'Études Politiques, Économiques et Sociales (CEPESS)Secrétariat du CEPESSOrganisation de l'institutionDocuments organisationnels

Description :
- Notes (1946-1991) :​
  • « Règlement d'ordre intérieur du Centre d'Étude et de Documentation (CED) » (6 février 1946)
  • « Rapport concernant le Centre d'Étude et de Documentation. Son organisation - Ses rapports avec les autres instances du Parti - La doctrine » (24 décembre 1949)
  • « Centre d'Étude et de Documentation » (24 novembre 1959)
  • « Observations sur la création de l'asbl Centre d'Étude et de Documentation » (30 décembre 1959)
  • « Le Centre d'Étude et de Documentation du PSC » (7 janvier 1960)
  • « Statut juridique du Centre d'Étude et de Documentation » (8 janvier 1960)
  • « Comité CEPESS » (3 mars 1960)
  • « Nombre de réunions tenues au cours des années 1957, 1958, 1959, et 1960 par les diverses commissions  » (7 mars 1960)
  • « CEPESS » (23 juin 1961)
  • « Le Centre d'Études, Politiques, Économiques et Sociales » (20 novembre 1961)
  • « Activités du CED au cours des cinq dernières années et perspectives d'action » (23 février 1962)
  • « Agenda des commissions d'études du CEPESS : 1972-1973 » (9 décembre 1971)
  • « Agenda des commissions d'études du CEPESS : 1973-1974 » (12 décembre 1972)
  • « Règlement d'ordre intérieur pour les secrétaires au CEPESS » (30 avril 1973)
  • « Les problèmes principaux qui sont pendants au début de l'année parlementaire 1973-1974 » (27 août 1973)
  • « Le Centre d'Études Politiques, Économiques et Sociales » (14 juin 1974)
  • « CEPESS » (8 octobre 1974)
  • « Directives de travail en commun » (12 septembre 1975)
  • « La répartition des tâches de direction » (6 novembre 1977)
  • « CEPESS - Année 1979 » (10 avril 1979)
  • « Nouvelle structure du CEPESS » (10 septembre 1979)
  • « La nouvelle structure du CEPESS » (4 février 1980)
  • « Le comité de direction » (25 novembre 1980)
  • « Règlement de travail » (29 novembre 1990)
  • « Commissions CEPESS : proposition de classement » (29 avril 1991)
- Projets de statuts et statuts publiés au Moniteur belge (1959-2001)
- Déclarations de patrimoine du CEPESS (1960-1999)
- Brochure de présentation du CEPESS (1965)

Date :
1949-2001
Importance matérielle :
1 liasse
Contient