Commission Aménagement du territoire

Pièce
Cote : CEPESS_C_001
Fonds du Centre d'Études Politiques, Économiques et Sociales (CEPESS)Commissions du CEPESS Commission Aménagement du territoire

Description :
- Ordres du jour des réunions de la commission (1992-1996)
- Correspondance diverse (1992-1998)
- Documents de travail (2000-2001) :
  • « La campagne : rurale et habitable » (11 avril 2000)
  • « L'espace en Flandre: en route vers une meilleure organisation ? » (14 juin 2000)
  • « Les entreprises étrangères » (7 septembre 2000)
  • « Position du groupe de travail technique sur l'introduction d'un délai de prescription pour les défauts de construction » (8 février 2001)
  • «  Ressources publiques et/ou développement durable ? L'idéologie démocrate-chrétienne dans un monde en mutation » (19 avril 2001)
  • « Détermination de la position du parti concernant le statut des habitations non conformes. Ajustement de la proposition de décret J. Coens  » (21 mai 2001)
  • « PRD : Plan Régional de Dévoiement. Commentaires critiques des grandes orientations du projet de ville » (15 novembre 2001)
  • « Le CVP veut la sécurité juridique pour les habitations non conformes » (s.d.)
  • « Les besoins d'une politique rurale flamande » (s.d.)
  • « Les crimes d'urbanisme expireront bien. Quelques réserves sur le réexamen relatif à l'expiration dans la loi d'exécution pour l'aménagement du territoire » (s.d.)
  • « Les étapes vers une solution pour les habitations non conformes » (s.d.)

Date :
1992-2001
Importance matérielle :
1 liasse
Contient