Commission Environnement

Pièce
Cote : CEPESS_C_009
Fonds du Centre d'Études Politiques, Économiques et Sociales (CEPESS)Commissions du CEPESS Commission Environnement

Description :
- Documents de travail (1991-2000) :
  • « La conférence de Rio sur la coopération et le développement. Le point de vue d'un Européen : Pierre Defraigne » (16 octobre 1991)
  • « La conférence de Rio sur la coopération et le développement. Le point de vue d'un Européen : Jean-Pol Poncelet » (23 octobre 1991)
  • « Groupe de travail préparatoire aux négociations gouvernementales sur l'environnement » (15 janvier 1992)
  • « Une société plus propre » (13 février 1992)
  • « L'environnement dans les relations internationales » (24 mars 1992)
  • « Propositions de la commission CEPESS environnement concernant la conférence de Rio et les changements climatiques » (15 avril 1992)
  • « Note pour le comité directeur du PSC - Propositions de la commission CEPESS environnement concernant la conférence de Rio et les changements climatiques » (29 avril 1992)
  • « Les propositions sur l'environnement et le tourisme » (30 juin 1992)
  • « Synthèse des avis et positions de la commission environnement du CEPESS concernant les écotaxes » (30 octobre 1992)
  • « Ecotaxes sur les récipients : alternative à la proposition Ecolo » (3 novembre 1992)
  • « Proposition globale relative à la mise au point de l'écotaxe » (8 décembre 1992)
  • « Ecotaxes emballages boissons : proposition du groupe de travail » (20 décembre 1992)
  • « Proposition de loi relative aux écotaxes » (1er février 1993)
  • « Aménagement du territoire et évaluation des incidences sur l'environnement » (9 février 1993)
  • « Le projet de décret sur les accords de politique environnementale » (3 mars 1993)
  • « Utilisation du combustible au plutonium (mox) dans les centrales nucléaires belges » (1er juin 1993)
  • « L'environnement » (9 juin 1993)
  • « Projet d'accord de coopération normatif sur la prévention et la gestion des déchets d'emballages » (11 juillet 1994)
  • « Les écobilans » (28 septembre 1994)
  • « Projet d'accord de coopération inter-régional sur les emballages » (7 octobre 1994)
  • « Le projet transport écologique » (10 octobre 1996)
  • « Le financement de la politique environnementale » (12 février 1997)
  • « Le débat sur le développement durable en Belgique et en Flandre » (1er juillet 1998)
  • « Le débat sur le développement durable en Belgique. La situation actuelle de la Flandre  » (6 octobre 1998)
  • « Les personnes et l'environnement en 1999 » (7 janvier 1999)
  • « Examen intermédiaire du document d'évaluation et de planification du comité de développement durable » (29 janvier 1999)
  • « Proposer une campagne axée sur le développement durable en 1999 » (29 janvier 1999)
  • « Environnement et nature dans le programme électoral » (2 février 1999)
  • « Le développement durable dans le programme électoral des démocrates-chrétiens » (3 février 1999)
  • « Orientations pour une réforme de la SWDE » (11 février 1999)
  • « Pour un politique résolument tournée vers le développement durable » (12 mars 1999)
  • « La fiscalité dans l'avant-projet du plan fédéral de développement durable » (28 mars 2000)
  • «L' avant-projet de plan fédéral de développement durable » (3 avril 2000)
  • « L'écotaxe à nouveau à l'agenda » (11 décembre 2000)
  • « Aspects techniques et économiques du biodiesel » (s.d.)
  • « Bilan environnemental » (s.d.)
  • « Evolution de la consommation d'énergie par le trafic et le transport » (s.d.)
  • « Le phénomène Nimby » (s.d.)
  • « Le plan de politique environnementale 1997-2001 » (s.d.)
  • « Les alternatives à l'incinération » (s.d.)
  • « Problème du dépôt définitif en surface des déchets radioactifs de faible activité et de courte durée de vie » (s.d.)
- Documents relatifs au conseil flamand de l'environnement et de la nature (1992-1994)
- Documents relatifs à la politique de l'eau (1992-1994)
- Ordres du jour et procès-verbaux des réunions de la commission environnement (1992-1999)

Date :
1991-2000
Importance matérielle :
4 liasses
Contient