Commission Toxicomanie

Pièce
Cote : CEPESS_C_026
Fonds du Centre d'Études Politiques, Économiques et Sociales (CEPESS)Commissions du CEPESS Commission Toxicomanie

Description :
- Documents de travail (1992-2000) :
  • « Concertation Toxicomanies-Bruxelles » (27 octobre 1992)
  • « Conclusions de la commission CEPESS sur la politique de lutte contre la toxicomanie » (10 mai 1993)
  • « Commission Toxicomanie : note intermédiaire » (7 janvier 1995)
  • « Consensus méthadone - position définie au sein du groupe CEPESS » (2 février 1995)
  • « Plan d'action Toxicomanie » (2 février 1995)
  • « Un plan communal de politique anti-drogue » (19 février 1995)
  • « Scénario pour l'élaboration d'une politique sur l'alcool et les autres drogues dans les mouvements des jeunesse » (7 août 1995)
  • « Evaluation des politiques récentes concernant les drogues » (20 septembre 1995)
  • « Pas de légalisation des drogues douces : argumentaire du CVP » (26 octobre 1995)
  • « Note à la Conférence interministérielle de la politique de la drogue » (8 novembre 1995)
  • « Fonctions dans la politique anti-drogue » (22 novembre 1995)
  • « Note sur les drogues » (17 janvier 1996)
  • « Plan d'action toxicomanie-drogues » (6 février 1996)
  • « L'échange de seringues et la méthadone » (6 mars 1996)
  • « Cadre de réflexions politiques et éthiques dans le domaine des toxicomanies » (20 mai 1996)
  • « Position du CVP concernant la problématique des drogues » (14 juin 1996)
  • « Note synthétique du CEPESS en matière de toxicomanie » (28 juin 1996)
  • « Note relative au groupe de travail toxicomanie du centre d'études du PSC » (21 octobre 1996)
  • « Réactions et compléments aux rapports de la commission parlementaire d'enquête sur les drogues » (19 novembre 1996)
  • « Le projet de loi sur l'interdiction totale de la publicité pour le tabac » (9 décembre 1996)
  • « Une politique antidrogue d'un point de vue intégré » (27 janvier 1997)
  • « Une politique de la drogue dans une perspective intégrée : synthèse » (23 juin 1997)
  • « Possibilités technico-juridiques et instruments de coordination de la politique contre les drogues en Belgique » (17 décembre 1997)
  • « Politique antidrogue : un aperçu concis de l'état actuel des choses » (17 décembre 1997)
  • « Les expériences de délivrance d'héroïne » (12 février 1998)
  • « Projet d'évaluation de la mise en œuvre des recommandations du groupe de travail de la chambre sur les médicaments » (13 février 1998)
  • « La politique à l'égard des drogues est dans l'impasse » (2 juin 1998)
  • « Les développements politiques récents relatifs à la question de la toxicomanie » (4 avril 2000)
  • « La position du CVP concernant les drogues : déconseillées ! » (8 octobre 2000)
  • « Arguments autour du projet de loi concernant l'interdiction de la publicité pour le tabac » (s.d.)
- Ordres du jour et procès-verbaux des réunions de la commission Toxicomanie (1993-1998)

Date :
1992-2000
Importance matérielle :
2 liasses
Contient