Dossiers CEPESS 1992
Pièce
Cote : CEPESS_D_IX_002
Fonds du Centre d'Études Politiques, Économiques et Sociales (CEPESS)➔
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Dossiers CEPESS 1992
Description :
- n° 1-2 :
- Dialogue de communauté à communauté :
- « Rapports des groupes de travail réformes institutionnelles, relations internationales, province de Brabant, financement et autres thèmes »
- « Déclaration des présidents »
- « L'accord de la Saint-Michel »
- n° 3-4 :
- Energie :
- « Texte de synthèse : vers une croissance équilibrée »
- « Grille d'évaluation »
- « L'énergie et la Communauté européenne : 1° partie »
- « L'énergie et la Communauté européenne : 2° partie, les programmes communs de recherche »
- « L'Union soviétique et les pays d'Europe de l'Est et les perspectives d'une charte paneuropéenne de l'énergie »
- « Une politique en matière d'utilisation rationnelle de l'énergie »
- « Proposition de résolution relative à une politique d'utilisation rationnelle de l'énergie »
- « La sécurité du citoyen et l'approvisionnement énergétique »
- « Mobilité et énergie »
- « Que dit le rapport Brundtland sur la question énergétique : résumé et réflexion »
- « Situation de la S.P.E. Considérations sur un éventuel rapprochement entre Electrabel et la S.P.E. »
- « Le gaz naturel contre le fuel lourd dans l'horticulture »
- n° 5-6 :
- Région wallonne :
- « Les priorités 92-95 et les enjeux de la politique régionale »
- Communauté française :
- « Bilan et perspective »
- « Réforme de la Communauté française »
- Enseignement :
- « Synthèse de la radioscopie de l'enseignement »
- Communications :
- « Synthèse comparative des contrats de gestion des entreprises publiques »
- n° 7-8 :
- P.M.E. et Classes moyennes :
- « Dossier P.M.E. »
- « Argumentaire en faveur de la relance du capital à risque pour les P.M.E. »
- « Avant-projet de loi relatif à la définition, à l'accès au marché et aux dispositions sociales et fiscales des entreprises d'insertion »
- Agriculture :
- « Note politique concernant l'agriculture »
- Questions intérieures :
- « Note relative à la structure et au fonctionnement des services de secours »
- « Rapport de la commission Service civil au comité directeur du PSC »
- n° 9-10 :
- Doctrines et points de vues politiques :
- « Subsidiarité - Élargissement - Démocratisation (Journées d'études du PPE, Londres, 7-11 septembre 1992) »
- « Resserer les liens entre les citoyens (Motion politique du congrès du PSC, Louvain-la-Neuve, 24 avril 1993) »
- Questions sociales
- « La sélectivité dans les soins de santé »
- « Quelques réflexions quant aux régimes de pension »
- Justice
- « Rapport-synthèse sur la réforme des procédures en divorce »
- Politique étrangère
- « Priorités du PSC pour la présidence belge de la Communauté européenne »
Date :
1992
Importance matérielle :
5 chemises
Contient