Dossiers CEPESS 1992

Pièce
Cote : CEPESS_D_IX_002
Fonds du Centre d'Études Politiques, Économiques et Sociales (CEPESS)Publications et études du CEPESSDossiers CEPESSDossiers CEPESS 1992

Description :
- n° 1-2 :
  • Dialogue de communauté à communauté :
    • « Rapports des groupes de travail réformes institutionnelles, relations internationales, province de Brabant, financement et autres thèmes »
    • « Déclaration des présidents »
    • « L'accord de la Saint-Michel »
- n° 3-4 :
  • Energie :
    • « Texte de synthèse : vers une croissance équilibrée »
    • « Grille d'évaluation »
    • « L'énergie et la Communauté européenne : 1° partie »
    • « L'énergie et la Communauté européenne : 2° partie, les programmes communs de recherche »
    • « L'Union soviétique et les pays d'Europe de l'Est et les perspectives d'une charte paneuropéenne de l'énergie »
    • « Une politique en matière d'utilisation rationnelle de l'énergie »
    • « Proposition de résolution relative à une politique d'utilisation rationnelle de l'énergie »
    • « La sécurité du citoyen et l'approvisionnement énergétique »
    • « Mobilité et énergie »
    • « Que dit le rapport Brundtland sur la question énergétique : résumé et réflexion »
    • « Situation de la S.P.E. Considérations sur un éventuel rapprochement entre Electrabel et la S.P.E. »
    • « Le gaz naturel contre le fuel lourd dans l'horticulture »
- n° 5-6 :
  • Région wallonne :
    • « Les priorités 92-95 et les enjeux de la politique régionale »​
  • Communauté française :
    • « Bilan et perspective »
    • « Réforme de la Communauté française »
  • Enseignement :
    • « Synthèse de la radioscopie de l'enseignement »
  • Communications :
    • « Synthèse comparative des contrats de gestion des entreprises publiques »
- n° 7-8 :
  • P.M.E. et Classes moyennes :
    • « Dossier P.M.E. »
    • « Argumentaire en faveur de la relance du capital à risque pour les P.M.E. »
    • « Avant-projet de loi relatif à la définition, à l'accès au marché et aux dispositions sociales et fiscales des entreprises d'insertion »
  • Agriculture :
    • « Note politique concernant l'agriculture »
  • Questions intérieures :
    • « Note relative à la structure et au fonctionnement des services de secours »
    • « Rapport de la commission Service civil au comité directeur du PSC »
- n° 9-10 :
  • Doctrines et points de vues politiques :
    • « Subsidiarité - Élargissement - Démocratisation (Journées d'études du PPE, Londres, 7-11 septembre 1992) »
    • « Resserer les liens entre les citoyens (Motion politique du congrès du PSC, Louvain-la-Neuve, 24 avril 1993) »
  • Questions sociales
    • « La sélectivité dans les soins de santé »
    • « Quelques réflexions quant aux régimes de pension »
  • Justice
    • « Rapport-synthèse sur la réforme des procédures en divorce »
  • Politique étrangère
    • « Priorités du PSC pour la présidence belge de la Communauté européenne »

Date :
1992
Importance matérielle :
5 chemises
Contient