Dossiers CEPESS 1996

Pièce
Cote : CEPESS_D_IX_006
Fonds du Centre d'Études Politiques, Économiques et Sociales (CEPESS)Publications et études du CEPESSDossiers CEPESSDossiers CEPESS 1996

Description :
- n° 1-2 :
  • Un an de gouvernement : l'heure d'un premier bilan :
    • « Un an de politique de l'emploi : du congrès du PSC d'avril 1995 à la loi emploi-compétitivité »
    • « Modernisation de la sécurité sociale des travailleurs salariés : première analyse de la loi cadre en regard des positions du PSC »
    • « Assainissement des finances publiques : note d'évaluation »
    • « Un an de législature dans le domaine de l'enseignement : le bilan des réalisations et les enjeux politiques à venir »
    • « Programme PME du PSC : état d'avancement des travaux du gouvernement »
    • « Cadre de réflexions politiques et éthiques dans le domaine des toxicomanies »
    • « Note politique sur les contrats de vie commune, protection contre les discriminations fondées sur les tendances sexuelles, registre de population et vie commune »
    • « Les relations internationales : note d'évaluation »
    • « Un an d'opposition asymétrique : bilan, évaluation, perspectives »
- n° 3-4 :
  • Politique gouvernementale :
    • ​« Déclaration de politique générale. Ouverture de l'année parlementaire 1997-1998, Bruxelles, le 7 octobre 1997 »
    • « Annexe 1 : Les finances publiques pour l'année 1998. La Belgique ancrée pour de bon à l'Euro : consolidation de l'acquis 1997 »
    • « Annexe 2 : Plan pluriannuel Justice et Sécurité »
    • « Annexe 3 : Réorganisation des services de police »
  • Emploi :
    • « Évaluation de la politique de l'emploi à la mi-législature »
    • « Le traité de Leuven »
    • « Le pacte pour l'emploi »
    • « Appel du CVP à un nouveau contrat social : une nouvelle organisation du travail pour le XXIe siècle »
    • « Analyse du livre de J. Lesourne : Vérités et mensonges sur le chômage »
    • « Persistance du chômage »
    • « Réduction du temps de travail : conclusions d'une étude récente »
    • « Services de proximité »
    • « Note relative à la proposition d'un accord de coopération entre l'État, les Communautés et les Régions relatif à la coordination des interventions en matière de réglementation du chômage et en matière de formation professionnelle et d'insertion des chômeurs indemnisés »
- n° 5-6 :
  • Justice et Affaires intérieures :
    • « L'amendement à la loi sur le bail du 20 février 1991 »
    • « Responsabilité de l'Etat belge pour les dommages causés par les violations des principes généraux du droit par le législateur »
    • « Instruments juridiques et techniques sur la coordination de la politique en matière de drogue en Belgique »
    • « Une réponse appropriée aux infractions en matière de drogue. Une vision du CVP »
    • « Smartdrinks »
    • « La police criminelle fédérale »
    • « La restructuration des services de police »
    • « La restructuration des services de police et la politique de sécurité sociale. Un commentaire sur la réforme des polices issue de la commission Dutroux »
    • « Euthanasie et décisions médicales vers la fin de la vie »
  • Doctrine politique :
    • « A la recherche de la politique perdue »
    • « Vivre ensemble, avancer ensemble. Texte final du Congrès du CVP du 13 décembre 1987 »
- n° 7-8 :
  • Affaires internationales :
    • « La participation de la Défense en coopération avec les pays à faible revenu »
    • « Le programme de développement du secteur privé »
    • « Rapport annuel de l'UNICEF 1996 »
    • « Femmes et développement »
    • « La coopération technique militaire »
    • « Études de pays »
    • « L'organisation mondiale du commerce avant et après Singapour »
    • « Commerce international d'armes et loi américaine sur les transferts d'armes »
- n° 9-10 :
  • Rendre un sens à l'avenir. Dynamiser nos régions. Actes du Congrès du PSC, le 24 mai 1997

Date :
1996
Importance matérielle :
5 chemises
Contient