« Comparaison entre les différentes propositions de loi déposées au Sénat »
« Proposition de position du PSC dans le cadre du débat sur l'euthanasie »
« Position du PSC dans le cadre du débat sur l'euthanasie »
« Textes du colloque organisé par le CEPESS, le 3 décembre 1999, sur le thème de l'euthanasie »
« Que penser de la position relative à l'euthanasie des six partis de la majorité arc-en-ciel ? »
« Recherche sur embryons et clonage » :
« Avis n°10 du Comité consultatif de Bioéthique concernant le clonage humain reproductif »
« Comparaison des différentes propositions de loi déposées à propos de la recherche sur les embryons et du clonage »
« Proposition de position du PSC sur les expérimentations sur l'embryon in vitro et le clonage »
« Document de travail relatif aux expérimentations sur l'embryon in vitro et au clonage »
« Introduction à la réflexion sur les expérimentations sur l'embryon in vitro et le clonage »
« Protection juridique des inventions biotechnologiques » :
« Directive 98/44 CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques »
« Proposition de résolution visant à l'adoption d'un moratoire pour la transposition de la directive 98/44 CE du Parlement européen du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques »
« Faut-il transposer en droit belge la directive européenne relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques ? »
« La brevetabilité du vivant »
- n° 3-4 :
« Questions budgétaires : budget fédéral » :
« Estimation de l'ampleur des marges budgétaires disponibles sous la législature 1999-2003 dans une perspective à long terme »
« Proposition d'affectation des marges budgétaires à l'horizon 2005 »
« Les orientations budgétaires du PSC à l'aube de la législature 1999-2003 »
« Analyse du budget 2001 »
« Questions budgétaires : budget de la Communauté française » :
« Perspectives budgétaires 2000-2010 de la Communauté française : analyse de quatre scénarios »
« Point de vue du PSC sur la situation budgétaire de la Communauté française »
« Analyse économique des phénomènes d'agglomération » :
« Compte-rendu de la séance inaugurale de la Chaire Francqui au titre belge 1999-2000 »
« Compte-rendu de la séance du 14 mars 2000 »
« Développement économique de la Wallonie » :
« La province du Hainaut et la période du Phasing out de l'objectif 1 - Historique et premières recommandations »
« La province du Hainaut et la période du Phasing out de l'objectif 1 - Analyse et propositions »
« Le contrat d'avenir pour la Wallonie - Première analyse »
« Les régions en déclin industriel : la réponse de la Wallonie »
« Fiscalité » :
« Etat des lieux de la fiscalité en Belgique »
« Orientation pour une réforme fiscale »
« La réforme fiscale de l'arc-en-ciel : comparaison avec le projet Reynders »
« Hausse des prix pétroliers et revendications des transporteurs routiers »
« Hausse des prix pétroliers et impacts sociaux »
« Prélèvements fiscaux sur les produits pétroliers »
« Finances communales » :
« Impact des mesures fédérales, régionales et de tiers sur les finances communales »
