Rapports

Pièce
Cote : PSC_H_I_b_002
Fonds du Parti Social Chrétien (PSC)Pouvoir législatif : groupes parlementaires PSCGroupe PSC du Conseil/Parlement de la Communauté françaiseÉcritsRapports

Description :
  • "Aides aux aînés et handicapés. Aperçu pratique des dispositions légales" par André Antoine (mai 1990)
  • "Les grandes orientations du PSC en matière d'Enseignement et de Politique éducative" par André Antoine et Philippe Charlier (février 1991)
  • "Les secteurs de l’éducation permanente et de la jeunesse de la Communauté française" (mars 1994)
  • "Pistes pour un programme électoral du PSC dans les secteurs de la Communauté française" (janvier 1995)
  • "Bilan des activités du groupe PSC du Parlement de la Communauté française : 1995-1996 ; 1997-1998"
  • Note relative aux mesures d'économies dans l'enseignement, par André Antoine (mars 1996)
  • "40 propositions pour l'enseignement obligatoire à la rencontre du désirable et du possible" (mars 1996)
  • "La revalorisation de l'enseignement de qualification. Lignes de force politiques" (avril 1996)
  • "Principes relatifs à l’égalité, la gratuité, l’autonomie, la participation et la neutralité dans le domaine de l’enseignement" par André Antoine (janvier 1997)
  • "L’égalité des chances dans le domaine de l’enseignement" par André Antoine (octobre 1997)
  • "Enseignement fondamental. Etat d'avancement des différentes réformes" (février 1998)
  • "Présentation des travaux de la Commission des Affaires sociales sur le projet de décret relatif à l’aide aux enfants victimes de maltraitance" par Michel Barbeaux (mars 1998)
  • Note relative au principe d'égalité entre les élèves et les établissements scolaires et à celui du libre choix par les parents de l'enseignement qu'ils souhaitent pour leurs enfants (avril 1998)
  • Note sur l'évolution de la réforme de l'enseignement fondamental (juin 1998)
  • "Argumentaire politique PSC" (novembre 1998)
  • Note aux membres du Comité directeur relative aux "Contrats-Ville-Culture" (décembre 1998)
  • "Avantages sociaux - accueil de l'enfant. Principaux enseignements des avis rendus par le Conseil d'Etat sur les propositions PSC, PRL et Ecolo" (janvier 1999)
  • "L’accueil et le financement des étudiants étrangers en Communauté française" par André Antoine (février 1999)
  • "Bilan et perspectives d’avenir pour le secteur de l’inspection médicale scolaire" par Dominique Cogels (mars 1999)
  • "Plaidoyer pour un refinancement des bâtiments scolaires" (mars 1999)
  • "Pistes pour un refinancement de la Communauté française" (mars 1999)
  • "Synthèse du budget de la Communauté française pour 1999. Approche globale et partie enseignement - formation et recherche" par Philippe Charlier [1999]

 

Date :
1990-1999
Importance matérielle :
1 liasse
Contient