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Assemblées de travail

Sous-sous-série
Cote : PSC_H_V_a
Fonds du Parti Social Chrétien (PSC)➔Pouvoir législatif : groupes parlementaires PSC➔Groupe PSC du Sénat➔Assemblées de travail


Date :
1981-1990's
Contient
(PSC_H_V_a_001) Commission de la Révision de la Constitution
(PSC_H_V_a_002) Réunions du Groupe PSC au Sénat